L’utilisation de cette carte est sujette à la lecture et à l’acceptation des conditions suivantes :

AUX FINS DE CONSULTATION SEULEMENT – MENTION LÉGALE IMPORTANTE

• La MRC Brome-Missisquoi met à la disposition du lecteur cette carte interactive sous toutes réserves. La MRC Brome-Missisquoi ne peut garantir la justesse, la précision ou la mise à jour des données contenues dans cette carte interactive. L’information présente est à titre informatif. Les coordonnées qui peuvent en être extraites n'ont aucune valeur légale.
• L'information contenue dans ce produit ne doit servir ni à la délimitation ni au positionnement de propriétés, que seul un arpenteur-géomètre est habilité à faire en vertu de la loi.
• La cartographie de ces éléments n’est pas conçue ou réalisée en vue d’être utilisée à l’échelle d’un lot, mais plutôt à l’échelle de la région. Analysés à l’échelle d’un lot certains éléments peuvent présenter des manquements ou des imprécisions. De plus, certains éléments (ex : milieux humides) sont identifiés comme étant potentiellement présents sur le territoire. Étant donné qu’il ne s’agit pas d’une cartographie exhaustive, certains éléments pourraient se retrouver sur un lot même s’ils ne sont pas représentés dans la cartographie interactive. Seul un professionnel habilité à le faire peut statuer officiellement sur la présence, la nature et l’étendue de ces éléments.
• La MRC Brome-Missisquoi ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation des informations contenues dans ce produit.

Capsule explicative